Conditions d’utilisation

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En visitant notre site ou en achetant un produit auprès de nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes conditions (« Conditions d’utilisation », « Conditions »), y compris les modalités et politiques supplémentaires mentionnées ici ou accessibles par hyperlien. Ces Conditions d’utilisation s’appliquent à tous les utilisateurs du site, notamment aux visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d’utilisation avant d’accéder à notre site Web ou de l’utiliser. En accédant à une partie du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas toutes les modalités de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ni utiliser les services. Si ces Conditions d’utilisation sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée aux présentes Conditions d’utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique sera également soumis aux Conditions d’utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page à tout moment. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour ou des modifications sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement cette page pour vérifier les changements. Le fait de continuer à utiliser le site ou à y accéder après la publication de changements constitue leur acceptation.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne permettant de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 — CONDITIONS RELATIVES À LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions d’utilisation, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint cet âge et nous avoir donné votre consentement pour permettre aux personnes mineures à votre charge d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre, dans le cadre de l’utilisation du Service, les lois de votre territoire, notamment celles relatives au droit d’auteur.
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ou code de nature destructrice.
Tout manquement ou toute violation des Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 — CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser de fournir un service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu, à l’exception des renseignements de carte de crédit, peut être transféré sans chiffrement et impliquer a) des transmissions sur différents réseaux et b) des modifications visant à respecter les exigences techniques des réseaux ou appareils de connexion. Les renseignements de carte de crédit sont toujours chiffrés lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, l’utilisation du Service, l’accès au Service ou tout contact sur le site Web par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord sont fournis à titre indicatif et ne limitent ni ne modifient les présentes Conditions.

SECTION 3 — EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES RENSEIGNEMENTS

Nous ne sommes pas responsables si les renseignements fournis sur ce site sont inexacts, incomplets ou périmés. Le contenu du site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consultation de sources primaires plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute utilisation du contenu du site se fait à vos propres risques.
Ce site peut contenir des renseignements historiques. Ceux-ci ne sont pas nécessairement à jour et sont fournis uniquement à titre de référence. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de mettre à jour les renseignements qui s’y trouvent. Vous acceptez qu’il vous incombe de surveiller les changements apportés à notre site.

SECTION 4 — MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service, ou toute partie de son contenu, à tout moment et sans préavis.
Nous ne serons responsables envers vous ou un tiers d’aucune modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.

SECTION 5 — PRODUITS OU SERVICES, LE CAS ÉCHÉANT

Certains produits ou services peuvent être offerts exclusivement en ligne sur le site Web. Leurs quantités peuvent être limitées, et leurs retours ou échanges sont soumis à notre politique de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour présenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images de nos produits dans la boutique. Nous ne pouvons garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou Services à certaines personnes, régions géographiques ou autorités territoriales. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de produits ou services offerts. Les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de cesser d’offrir un produit à tout moment. Toute offre de produit ou service présentée sur ce site est nulle là où elle est interdite.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, renseignements ou autres éléments que vous achetez ou obtenez répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

SECTION 6 — EXACTITUDE DES RENSEIGNEMENTS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées avec le même compte client, la même carte de crédit ou la même adresse de facturation ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer au moyen de l’adresse courriel, de l’adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des distributeurs ou des intermédiaires.

Vous acceptez de fournir des renseignements d’achat et de compte à jour, complets et exacts pour tous vos achats dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et vos autres renseignements, notamment votre adresse courriel, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions effectuer vos transactions et communiquer avec vous au besoin.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7 — OUTILS FACULTATIFS

Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d’aucune sorte et sans approbation de notre part. Nous n’assumons aucune responsabilité découlant de votre utilisation d’outils facultatifs de tiers ou s’y rapportant.
Vous utilisez les outils facultatifs proposés sur le site entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Vous devez vous assurer de connaître et d’accepter les conditions dans lesquelles les fournisseurs tiers concernés proposent ces outils.
Nous pourrions aussi proposer de nouveaux services ou de nouvelles fonctionnalités sur le site Web, notamment de nouveaux outils et ressources. Ces nouveautés seront également soumises aux présentes Conditions d’utilisation.

SECTION 8 — LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services offerts par l’intermédiaire de notre Service peuvent comprendre des éléments provenant de tiers.
Les liens de tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites Web qui ne nous sont pas affiliés. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de son exactitude et nous ne garantissons ni n’assumons aucune responsabilité à l’égard des documents ou sites Web de tiers, ni des autres documents, produits ou services de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, services, ressources ou contenus, ni à toute autre transaction effectuée sur des sites Web de tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques de ces tiers et vous assurer de les comprendre avant toute transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits de tiers doivent leur être adressées directement.

SECTION 9 — COMMENTAIRES, AVIS ET AUTRES CONTRIBUTIONS DES UTILISATEURS

Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines contributions précises, par exemple dans le cadre d’un concours, ou si, sans demande de notre part, vous nous transmettez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, en ligne, par courriel, par la poste ou autrement, collectivement appelés « commentaires », vous acceptez que nous puissions à tout moment et sans restriction modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser ces commentaires dans tout média. Nous ne sommes et ne serons tenus à aucune obligation 1) de garder vos commentaires confidentiels, 2) de verser une rémunération pour ceux-ci ou 3) d’y répondre.
Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer les contenus que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, pornographiques, obscènes, autrement répréhensibles ou contraires aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers ou aux présentes Conditions d’utilisation.
Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, notamment aux droits d’auteur, aux marques de commerce, à la vie privée, à la personnalité ou à tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également qu’ils ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant nuire au fonctionnement du Service ou d’un site Web connexe. Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse courriel, vous faire passer pour une autre personne ou nous induire, nous ou des tiers, en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable de vos commentaires et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard des commentaires publiés par vous ou un tiers.

SECTION 10 — RENSEIGNEMENTS PERSONNELS

La transmission de vos renseignements personnels par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité.

SECTION 11 — ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que notre site ou le Service contienne des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant notamment les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition, les délais de livraison ou la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, inexactitudes ou omissions, de modifier ou de mettre à jour les renseignements, ou d’annuler des commandes si les renseignements figurant dans le Service ou sur un site Web connexe sont inexacts, à tout moment et sans préavis, y compris après votre commande.
Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, de modifier ou de préciser les renseignements du Service ou d’un site Web connexe, notamment les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date précise de mise à jour ou d’actualisation du Service ou d’un site Web connexe ne doit être interprétée comme indiquant que tous les renseignements ont été modifiés ou mis à jour.

SECTION 12 — UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions prévues aux présentes Conditions d’utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu : a) à des fins illégales ; b) pour inciter autrui à commettre des actes illégaux ou à y participer ; c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale, provinciale, étatique ou internationale ; d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’autrui ; e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer sur la base du genre, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale ou d’un handicap ; f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs ; g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible de nuire au fonctionnement du Service, d’un site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet ; h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui ; i) pour envoyer du pourriel, pratiquer l’hameçonnage, le dévoiement, le prétextage, l’exploration automatisée ou l’extraction de données ; j) à des fins obscènes ou immorales ; k) pour entraver ou contourner les dispositifs de sécurité du Service, d’un site Web connexe, d’autres sites Web ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou d’un site Web connexe en cas de violation de ces interdictions.

SECTION 13 — EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons ni ne déclarons que votre utilisation du Service sera ininterrompue, rapide, sécuritaire ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions à l’occasion retirer le Service pour des périodes indéterminées ou l’annuler à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation du Service, ou votre incapacité à l’utiliser, se fait à vos seuls risques. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire le sont, sauf indication expresse de notre part, « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans déclaration, garantie ni condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, notamment les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d’aptitude à un usage particulier, de durabilité, de titre et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas loogartshop, ses administrateurs, dirigeants, employés, sociétés affiliées, mandataires, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables de blessures, pertes, réclamations ou dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, particuliers ou consécutifs de toute nature, notamment les pertes de profits, de revenus, d’économies ou de données, les frais de remplacement ou dommages similaires, qu’ils soient fondés sur un contrat, la responsabilité délictuelle, y compris la négligence, la responsabilité stricte ou autrement, découlant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu par son intermédiaire, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à cette utilisation, y compris les erreurs ou omissions dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage résultant de l’utilisation du Service ou d’un contenu ou produit publié, transmis ou rendu accessible par son intermédiaire, même si nous avons été avisés de leur possibilité. Certains États ou territoires ne permettant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité y sera limitée dans la mesure maximale permise par la loi.

SECTION 14 — INDEMNISATION

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité loogartshop, sa société mère, ses filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, mandataires, contractants, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés à l’égard de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, présentée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions d’utilisation ou des documents auxquels elles renvoient, ou de votre violation d’une loi ou des droits d’un tiers.

SECTION 15 — DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions d’utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle demeurera applicable dans toute la mesure permise par la loi. La partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions, sans que cela nuise à la validité ou à l’applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 — RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties contractées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord à toutes fins utiles.
Ces Conditions d’utilisation restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d’utiliser notre site.
Si, selon notre seul jugement, vous manquez, ou si nous soupçonnons que vous avez manqué, à une modalité ou disposition des présentes Conditions, nous pouvons résilier cet accord à tout moment sans préavis. Vous resterez alors responsable des sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et nous pourrons vous refuser l’accès à nos Services ou à une partie de ceux-ci.

SECTION 17 — INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD

Le fait que nous n’exercions pas ou n’appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions d’utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions d’utilisation ainsi que les politiques ou règles de fonctionnement que nous publions sur ce site ou concernant le Service constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous, y compris les versions antérieures des Conditions d’utilisation.
Toute ambiguïté dans l’interprétation de ces Conditions ne doit pas être interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 — DROIT APPLICABLE

Ces Conditions d’utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis par les lois du Canada et interprétés conformément à celles-ci.

SECTION 19 — MODIFICATIONS DES CONDITIONS D’UTILISATION

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d’utilisation sur cette page à tout moment.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour et changements sur notre site Web. Il vous incombe de consulter régulièrement le site pour vérifier les changements. Le fait de continuer à utiliser le site ou le Service, ou à y accéder, après la publication de modifications constitue leur acceptation.

SECTION 20 — COORDONNÉES

Les questions concernant les Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à chris@loogart.com.